ATLANTIQUE PATRIMOINE CONSEIL : Mentions légales - ATLANTIQUE PATRIMOINE CONSEIL - Page 3 immobilier nantes , immobilier nantes , immobilier nantes , immobilier la chapelle sur erdre , immobilier indre , immobilier carquefou immobilier Pornichet, Nantes, Carquefou, Saint Herblain - Appartement, Bureaux, Hotel particulier, Immeuble, Local d'activité, Loft, Maison, Parking / box, Programme Neuf, Terrain, - Pornichet, Nantes, Carquefou, Saint Herblain - Retrouvez tous les biens immobiliers à vendre et à louer par notre agence immobilière sur Nantes
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Coordonnées
Atlantique Patrimoine Conseil
-11 rue Contrescarpe 44000 Nantes –
tél. 02.40.20.45.08 –
www.apc-net.fr SARL au capital de 585 000 € -
SIREN 48922041800029 -
RCS Nantes 489220418 - APE 7022Z -
n° TVA intracommunautaire : FR50489220418 -
Enregistré à l’ORIAS sous le n° 07005548 (www.orias.fr) en qualité de Courtier en assurance et de Conseiller en investissements financiers adhérent de la Chambre des indépendants du patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers. Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n° CPI 4401 2015 000 002 358  délivrée par la CCI de Nantes - Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle, Police n°112.786.342 de la compagnie MMA IARD Assurances Mutuelles 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS Cedex 9 -
NE PEUT RECEVOIR AUCUN FONDS, EFFET OU VALEUR -
Activité de démarchage bancaire et financier.

En cas de litige, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable. Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse du cabinet, à son conseiller ou gestionnaire habituel qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre. A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer la Commission Arbitrage et Discipline de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine 4 rue de Longchamp 75016 Paris, le Médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers 17 place de la Bourse 75082 Paris cedex 02, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution 61 rue Taitbout 75436 Paris cedex 09.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

L’Hébergement est assuré par Ac3 groupe .
Zone de Prat Pip Nord Askell Parc, Bâtiment C 90, rue Charles Nungesser 29490 GUIPAVAS, FRANCE
Tél: 0 811 09 46 26
www.immo-facile.com